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DetailsAvec une splendide vue sur Chasseral, Les Emibois, Le Roselet,... nous avons voulu cet abri chaleureux, convivial et accueillant. Aidez-nous à maintenir son charme et ses qualités, ainsi que l’environnement dans lequel il a pris racine, tout en respectant ces quelques points :
Société d’embellissement
CH-2340 Le Noirmont
Textes :
Société d’embellissement Le Noirmont
Photos :
Yves Bussi
Conception site internet : galli-net.com
Hébergement : galactus.ch
Copyright
© Société d’embellissement Le Noirmont
Les informations mises à disposition sur le présent site web font l'objet de contrôles soigneux et de mises à jour régulières de la part de la Société d’embellissement Le Noirmont (SEN). Néanmoins, la SEN n'est pas en mesure d'offrir une quelconque responsabilité ou garantie pour l'actualité, la correction et la complétude des informations et logiciels mis à disposition. La même réserve s'applique au contenu des sites web lié au nôtre par Hyperlien. La SEN n'est aucunement responsable du contenu des sites web atteints en utilisant un de ces liens. La duplication d'informations et de données, plus particulièrement l'utilisation de données d'images, de textes et d'éléments de textes est subordonnée à l'accord préalable de la SEN.
La facture sera impérativement réglée avant la date de réservation. Cette dernière ne sera acquise qu'après réception du paiement.
Toutes les réservations sont à payer même si la cabane n’a pas été utilisée.
Le locataire s'engage, à respecter le règlement d’utilisation de l’abri.
Les frais de nettoyage et de remise en état seront facturés aux utilisateurs. Les dégâts causés devront être signalés au représentant de la Société d'Embellissement.
La société d'embellissement décline toute responsabilité en cas d'accident des personnes occupant la cabane et utilisant les installations annexes.
Jouissez pleinement de la sérénité et du point de vue de ce "Lieu d’échanges, de rencontres et d’amitié".
Nous espérons que vous passerez d’agréables moments dans ce merveilleux cadre des Franches-Montagnes et serons heureux de vous y accueillir à nouveau.
Article 1er. Il est fondé à Le Noirmont, le 26 septembre 1926, sous le nom "Société d'Embellissement Le Noirmont", une association d'utilité publique possédant la personnalité, juridique au sens des art. 60 et SS. du Code civil suisse, dont le but est de développer parmi ses membres et la population en général le goût des embellissements.
Son siège est à : 2340 Le Noirmont.
Son but est d'intérêt général, non lucratif, apolitique et sa durée est illimitée.
Art. 2. La société a notamment pour but l’embellissement du village et de ses alentours, par notamment la pose et l'entretien de bancs, propositions de création de parcs, aménagement de sentiers.
Art. 3. Elle étudiera aussi les questions se rapportant au tourisme et à l'hôtellerie. Elle favorisera tout ce qui pourra contribuer à les développer. Elle recherchera aussi les possibilités et moyens de soutenir le commerce et l'artisanat local.
Art. 4. Pour atteindre son but, elle entretiendra des relations suivies avec les autorités communales, cantonales, de même qu'avec les sociétés locales, les hôteliers restaurateurs et le groupement des commerçants de la commune.
Art. 5. Pour réaliser ces buts, elle collaborera avec la municipalité et s'assurera le concours de la population de la commune.
Art. 6. La société peut s'affilier à toute organisation ou association poursuivant le même but.
Art. 7. Tout sociétaire a droit de participation à l'assemblée générale.
Est considérée comme sociétaire toute personne qui s'est acquittée de sa contribution annuelle.
L'exclusion d'un sociétaire peut être décidée par l'assemblée générale s'il existe de justes motifs.
Art. 8. Le montant des contributions est libre.
Art. 9. Chaque membre individuel a droit à une voix à l'assemblée générale.
Art. 10. Les organes de la société sont :
Art. 11. L'assemblée générale est convoquée ordinairement une fois par an, au printemps, extraordinairement sur décision du comité ou sur demande de 10 membres au moins, par écrit au comité.
Elle est présidée par :
La convocation se fera par la voie du journal local ou par circulaire au moins quinze jours avant la date de l'assemblée.
Les décisions et délibérations de l'assemblée générale sont valables quel que soit le nombre des membres présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents, les nominations faites à la majorité relative.
En cas d'égalité, le président départage.
Tout scrutin est effectué à main levée, à moins que l'assemblée en décide autrement.
Art. 12. Les attributions de l'assemblée générale sont les suivantes :
a) approbation du rapport d'activités et des comptes de l'année écoulée
b) adoption du programme d'activités de l'année en cours
c) adoption du budget
d) élection du président, du comité, des vérificateurs des comptes, modification et révision des statuts
f) acceptation de la dissolution de la société sur proposition du comité
Art.13. Le comité est composé d'un(e) président(e), d'un(e) vice-président(e), d'un(e) secrétaire, d'un(e) caissier(ère) et de 3 assesseurs, nommé(e)s pour la durée d'une année et rééligibles.
Les membres sortants sont immédiatement rééligibles.
Le comité se constitue lui-même.
Il représente la société vis-à-vis des tiers. Celle-ci n'est engagée valablement que par la signature collective du (de la) président(e) et du (de la) secrétaire.
Un siège est réservé à la municipalité qui délègue un membre.
Le comité se réunit sur convocation du président et/ou sur demande express de cinq de ses membres.
Il élabore le programme des travaux, en contrôle l'exécution, établit le budget annuel, le rapport d'activités à soumettre à l'assemblée générale et se comporte en toutes choses comme l'organe exécutif de la société.
Les fonctions du comité sont gratuites. Toutefois, les membres ont droit, cas échéant, au remboursement de leurs frais.
Art. 14. L'assemblée nomme chaque année deux vérificateurs des comptes, immédiatement rééligibles. Les comptes avec pièces à l'appui seront mis à leur disposition par le (la) caissier (ère) au moins vingt jours avant l'assemblée générale ordinaire.
Art. 15. La caisse est alimentée par :
Seul l'avoir social répond des engagements valablement pris par la société.
Les fonds disponibles seront placés dans un établissement financier sûr.
Art. 16. La dissolution de la société ne peut être décidée que par la majorité absolue des membres présents à une assemblée générale convoquée spécialement à cet effet.
Art. 17. Pour l'adoption des présents statuts, ainsi faits et décidés par l'assemblée générale réunie à Le Noirmont, le 6 avril 2006.
Le Président : Martial Jacoulot
La secrétaire : Géraldine Montavon